• NEW IN FRANCE, RANCE COMME LE DÉJÀ VIEW

     DÉLITS D'OPINION NON-PUBLIQUE & AUTRES SPHÈRES

    NEW NEW NEEW NEW & VIEUX COMME LE MONDE

       "Puisque la sorcellerie est issue de l’imagination de gens vivant dans une culture de la peur, aucune des personnes exécutées n’a jamais été prise en flagrant délit." Source, sans précision iconographique : http://www.rts.ch/decouverte/monde-et-societe/histoire/sorcellerie/2630701-histoire-de-la-chasse-aux-sorcieres.html

       Note sur l'image (incroyable) : Un homme étrangement seul, muni d'une fourche, face à "la" sorcière, seule aussi, presque nue et attachée sur les bois du brasier. Ce n'est pas sans rappeler une autre image récemment et très volontairement mise en avant. Quelles figures ici... où la nudité, plus que jamais, illumine un flan de l'image et innocente d'emblée la suppliciée, tandis que les cheveux baroques, le fléchissement du corps entier chaussé de rouge et noir, et la satisfaction crochue du visage assombrissent définitivement les intentions et le profil du bourreau proche d'un Satan de chair et d'os, appliqué, si humain. Masculin ? Un bon dossier de psyché collective et genrée en actes... L'ombre sadienne en plus.

     

       Pas de recherche forcenée (!) ce matin pour illustrer un DÉCRET passé cet été et relayé par certaines revues de presse de l'Internet auxquelles nous sommes abonnée ou que nous consultons plus ou moins régulièrement.

       L'un des premiers sites trouvés en ligne sur l'originelle chasse aux sorcières, qui s'y apparente un tantinet (!) (ce fut notre réflexe, la deuxième - américaine - laissée au garage, à chacun d'élargir si besoin), propose une introduction qui donne le frisson, extraite brute et plongée dans le bain actuel. On imagine l'admirable prospérité que la DÉLATION peut ré-entamer, une fois encore, en notre société tant civilisée, la sérénité collective et privée prête à s'épanouir... outre l'étrange prison (anti-droit d'expression) dans laquelle on entre de plain-pied, par son revers doucereux et pestilentiel (oui) en proie au totalitarisme de velours (celui du célèbre et tant désiré Bien... tu sais celui que tu reconnais au premier coup d’œil au coin de la rue, celui qui dispense le bonheur à pleines brassées, aime à s'appuyer sur des codes et des clergés de toute obédience, chuchotant, aboyant à l'occasion le DROIT et UNIQUE CHEMIN).

      "Injure non publique" en est l'énoncé de base. DÉLIT FORTEMENT PUNI... POURCHASSÉ.

       (L'injure est un délit, on l'apprend au passage...) Merdre !

       Personne ne s'est-il pas soulagé de propos rugueux, et "mieux encore" contre autrui, quitte à les regretter (ou pas) ensuite, car cela devait être dit (et absolument nécessaire d'en passer par là, tous excès compris) ?

       Nous rappelant qu'il s'agit ici de mots. de MOTS, proférés comme ils le sont par nature.

       Qu'en est-il de la blague, de l'humour, du brassage des atavismes "défoulatoires" ? Pas forcément gracieux, souvent abominables mais... Où un humoriste comme Dieudonné est littéralement hilarant parfois d'exprimer ce qui n'est pas digéré, suinte et fait mal, à gros hoquets de rire, disloquant les repères sur fond de bourbier vaseux, lourd, grave (et qui voit sortir de ses horreurs, de ses hantises, remugles et haines, tels des miasmes s'évaporant, une chance aussi formidable que paradoxale avec de libérer le plus indécrottable, le plus ignoble). 

       Qu'en est-il de propos non honorables a priori, alimentés intuitivement et possiblement fondés (mais non argumentables facilement ?) De vérités sales, abominables mais réelles ?

      Le survol de la loi de janvier 2017 ne craint pas de parler d'éducation. L'homme nouveau encore et encore. L'homme rééduqué. Dans les camps ou ailleurs... (partout...)

       Vive l'été et sa camisole du verbe haut en couleur, terrible mais vital... Verbe d'autant plus terrible qu'il relève de temps mauvais. VERBE HUMAIN.

       Où cela va-t-il conduire ? Qu'est-il attendu ? (Qui imaginerait de tels décrets d'intention anodine quand le soin y crève les yeux du lecteur et suspect potentiel ?)

       (A noter que l'existence seule de ce contenu officiel a mobilisé notre désarroi - un de plus après celui de Manuel VALLS en décembre 2016 / de la dépendance de la justice - et a décidé de ce billet. Un premier texte préalable y est cité, puis un autre en date de janvier 2017 donc, corrigé par ce décret. Il est toujours bon de s'y référer.)

      Autre introduction enfin, celle du texte de loi d'ores et déjà d'application (depuis le 5 août dernier) :

       "Publics concernés : personnes poursuivies ou condamnées ; magistrats.
       Objet : renforcement de la répression des provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste ou discriminatoire.
       Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
      Notice : le décret améliore la lutte contre les manifestations de racisme, de sexisme et d'homophobie (et d'handiphobie) pouvant se produire dans des lieux non publics, comme au sein des entreprises ou des établissements scolaires. Il renforce à cette fin la répression des contraventions de provocation, diffamation et injure non publiques à caractère raciste, sexiste, homophobe ou handiphobe, dans des conditions similaires à ce qui a été prévu dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse par la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et la citoyenneté pour les délits de provocations, diffamations et injures racistes ou discriminatoires commises de façon publique.
       Il prévoit que ces diffamations et injures non publiques constitueront, comme les provocations, des contraventions de la cinquième classe, punies d'une amende maximale de 1 500 euros ou 3 000 euros en cas de récidive, et non plus des contraventions de la quatrième classe punies d'amendes inférieures de moitié.
       Il élargit ces infractions aux cas où elles sont commises en raison de l'identité de genre de la victime, afin de mieux lutter contre la transphobie, et il substitue à la notion de race, qui n'est pas applicable aux êtres humains, celle de "prétendue race" comme cela a été fait dans les dispositions législatives du code pénal par la loi du 27 janvier 2017.
       Il ajoute pour ces infractions la peine complémentaire de stage de citoyenneté, qui existe désormais pour les délits prévus par la loi du 29 juillet 1881.
       Références : les dispositions du code pénal et du code de procédure pénale modifiées par le présent décret peuvent être consultées, dans leur rédaction issue de ces modifications, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr)."

       Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035373907&dateTexte&categorieLien=id

     

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      "Tout change au XVIe siècle quand la justice civile s'empare de la question, en France et dans les pays germaniques..." Elles sont belles, les sorcières, pourtant, langues pendues sur balai magique fait de genêt (voir Marie CACHET) ou muettes à terre (ou dans le désordre qu'on voudra !) mais toujours savantes. Langues bifides ? On y viendra... de beautés moins glorieuses, celles-là. Et c'est une "sorcière" - pour les élèves de l'école "familiale" qui le dit, modestement, montrée du doigt par la cruauté enfantine. Source : https://www.herodote.net/5_decembre_1484-evenement-14841205.php

     

         Avant de s'emballer (phase par laquelle nous sommes passée, devant le jargon juridique en jeu, il est intéressant de s'arrêter sur l'objet du décret, à la formule si étrange : INJURE NON PUBLIQUE. Elle laisse supposer à première vue, en complément de l'injure publique, le recouvrement de toutes les sphères d'expression dont la privée, cadre de plus en plus entamé de nos jours et à nos yeux primordial à la bonne santé minimale humaine, morale notamment, d'autant plus dans un pays à forte prégnance étatiste (ou européo-unioniste) comme la France.

       Éclaircissement de Lexis Nexis. autour du Fascicule 20 : DIFFAMATION et INJURE NON PUBLIQUES avec ou sans caractère diffamatoire (JCl. Pénal Code - Date de fraîcheur : 01 Juin 2007). Source : http://www.lexisnexis.fr/droit-document/fascicules/jcl-penal-code/828_EG_PE3_394828CH_1_PRO_231983.htm

       "Points-clés

       1. – Constitue un propos diffamatoire toute imputation ou allégation d'un fait de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle ce fait est imputé (V. n° 6 à 21).

       2. – Constitue un propos injurieux toute expression outrageante ou méprisante pour autrui ou contenant une invective (V. n° 22 à 28).

       3. – Mais l'expression d'un tel propos à titre confidentiel ne constitue pas une infraction (V. n° 31 à 40).

       4. – Il y a diffamation ou injure non publiques si le propos diffamatoire ou injurieux a été officiellement transmis à un ou plusieurs tiers entre lesquels il existe une communauté d'intérêt (V. n° 41 à 62).

       5. – Cette diffamation ou injure non publique suppose, de la part de celui qui la transmet, la conscience de porter atteinte à la dignité d'autrui (V. n° 64 à 66).

       6. – Lorsqu'un tel propos a visé une personne ou un groupe de personnes à raison de leur race, de leur religion, de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap, une infraction spécifique est constituée (V. n° 67 à 74 et n° 116 à 119).

       7. – La diffamation simple, non publique, peut être justifiée par la preuve de la vérité du fait imputé (V. n° 77 à 94) ou par la preuve de la bonne foi de son auteur (V. n° 95 à 100).

       8. – L'injure simple, non publique, peut être excusée si elle a été proférée en réponse à une provocation (V. n° 101 à 115).

       9. – Ces infractions doivent être poursuivies dans les trois mois de leur commission et les parties poursuivantes doivent veiller à interrompre trimestriellement ce délai de prescription (V. n° 129 à 133).

       10. – La poursuite de ces infractions devant le tribunal de police, comme l'action en responsabilité civile engagée à raison des mêmes faits devant le tribunal d'instance, sont soumises aux exigences de forme prévues par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse (V. n° 137 à 147)."

     

       Le site Service public donne une lecture plus simple avec exemples bienvenus. La notion de COMMUNAUTÉ D'INTERÊT est plus claire. Elle concerne un groupe de personnes qui partage un état ou une situation, si nous comprenons bien. Source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32077

       L'ensemble des informations données sur le sujet est à lire.

      "Injure non publique

       L'injure non publique concerne l'injure prononcée :

       - par son auteur à sa victime sans qu'aucune tierce personne ne soit présente (par exemple, dans un SMS),

       - devant un cercle restreint de personnes partageant les mêmes intérêts que la victime soit présente ou non. Les personnes témoins ont toutes un même lien entre elles. Ce lien lien peut être professionnel, personnel... Par exemple, une injure lancée lors d'un comité d'entreprise est non publique, car prononcée devant un nombre restreint de personnes appartenant à une même instance.

       Toutefois, une injure prononcée entre 2 personnes visant une personne non présente et dans un cadre confidentiel (courrier privé...) n'est pas punissable par la justice pénale (par exemple, si un salarié insulte son employeur dans un SMS adressé à un autre collègue).

       Dans certains cas, les injures prononcées sur un réseau social peuvent être considérées comme non publiques. Si l'injure a été diffusée sur un compte accessible uniquement à un nombre restreint d'"amis" sélectionnés par l'auteur des propos, il s'agit d'une injure non publique."

       TOUT CELA LAISSE RÊVEUR, RÊVEUSE...

       Comme la vie est belle. Et le verbe barbelé terrifiant...

     

       Le décret dans son entier pour finir.

       "Le Premier ministre,
       Sur le rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice,
       Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-16, 131-41, 132-11, 132-15, R. 610-1, R. 625-7 et R. 711-1 ;
       Vu le code de procédure pénale, notamment ses articles R. 41-11, R. 57-8-21 et R. 251 ;
       Vu la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse, notamment ses articles 24, 32, 33 et 43-1 ;
       Le Conseil d’État (section de l'intérieur) entendu,
       Décrète :


       I.-La section III du chapitre IV du livre VI du code pénal (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État) est abrogée.
       II.-La section III du chapitre V du titre II du livre VI du code pénal (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État) est ainsi modifiée :
       1° L'intitulé est ainsi rédigé :
       "Section III. - Des provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire" ;
       2° L'article R. 625-7 est ainsi modifié :
       a) Au premier alinéa, les mots : "une race" sont remplacés par les mots : "une prétendue race" ;
       b) Au deuxième alinéa, il est inséré, après les mots : "de leur orientation sexuelle" les mots : "ou identité de genre," ;
       c) Les troisième à neuvième alinéas sont supprimés ;
       3° Il est rétabli, au sein de cette section III, un article R. 625-8 ainsi rédigé :

       "Art. R. 625-8. - La diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe.
       "Est punie de la même peine la diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou identité de genre, ou de leur handicap." ;


       4° Après l'article R. 625-8, il est inséré deux articles ainsi rédigés :


       "Art. R. 625-8-1.  -L'injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe.
       "Est punie de la même peine l'injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou identité de genre, ou de leur handicap.


       "Art. R. 625-8-2. - Les personnes coupables des infractions prévues par la présente section encourent, outre les peines d'amende prévues par ces articles, les peines complémentaires suivantes :
       "1° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de trois ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
       "2° La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
       "3° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
       "4° Le travail d'intérêt général pour une durée de vingt à cent vingt heures ;
        "5° L'obligation d'accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de citoyenneté.
       "Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions prévues par la présente section encourent, outre l'amende suivant les modalités prévues par l'article 131-41, la peine de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
       "La récidive des contraventions prévues par la présente section est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15".


       III. - La fin de l'article R. 711-1 du code pénal, après le mot : "décret" est remplacée par les mots : « n° 2017-1230 du 3 août 2017 ».


       Le code de procédure pénale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État) est ainsi modifié :
       1° Les quatrième et cinquième alinéas (3° et 4°) de l'article R. 41-11 sont supprimés ;
       2° Au cinquième alinéa de l'article R. 57-8-21, les mots : "en application de l'article 39 de la loi n° 2009-1436 du 24 novembre 2009" sont remplacés par les mots : "conformément aux dispositions de l'article 145-4" ;
       3° L'article R. 251 est ainsi modifié :
       a) Au premier alinéa des I, II et III de l'article R. 251, les mots compris entre : "dans sa rédaction résultant du décret" et ", sous réserve des adaptations prévues au présent titre" sont remplacés par les mots : "n° 2017-1230 du 3 août 2017" ;
       b) Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas du I, ainsi que les deuxième, troisième et quatrième alinéas des II et III sont abrogés ;
       4° Après l'article R. 349, il est inséré un article R. 349-1 ainsi rédigé :


       "Art. R. 349-1.-En Nouvelle-Calédonie, l'article R. 217-1 est applicable dans sa rédaction résultant du décret n° 2008-1485 du 22 décembre 2008. »


       Les dispositions de l'article R. 41-11 du code de procédure pénale, dans sa rédaction antérieure à celle résultant du présent décret, demeurent applicables au jugement des contraventions de diffamation et d'injure non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire commises avant son entrée en vigueur.


       La garde des sceaux, ministre de la justice, et la ministre des outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


       Fait le 3 août 2017.


       Edouard PHILIPPE
       Par le Premier ministre :
       La garde des sceaux, ministre de la justice, Nicole BELLOUBET
       La ministre des outre-mer, Annick GIRARDIN"

     

       Ça fait bizarre tout ça. France pays des droits de l'homme et de la LIBERTÉ. Mon pays.

       Allons-nous abandonner notre prochain voyage tsukeshoinique (!), en terre raciale (ou prétendue telle ?!), comme nous y a invitée Michel DRAC, par le seul questionnement basique qu'il a conduit il y a quelques années et qu'il poursuit sur sa chaîne Youtube cette année avec le thème du racisme anti-blanc ?

       Rendez-vous aux prochaines pages ! Pour aujourd'hui, cela suffit pour nous. Un arrière-goût de Stasi, de régime disciplinaire toujours trop proche.

       Un peu de Dieudonné quand même, toujours plus spécialiste du billet lui-même et des filons, dirait-on... Diabolique ! Et sur le fil ou la corde. (Show à la glace, CONVERSANO à la réalisation. A suivre...)

     

       "Le cancer", Dieudonné (2011). Source : https://www.youtube.com/watch?v=B1XB1F2iO84

     

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